QUESTIONS (EP)

27/08/1996

Question parlementaire posée par Gianfranco Dell'Alba (ARE) à la Commission et réponse donnée par M. Marin au nom de la Commission



Questions parlementaires
QUESTION ÉCRITE E-2374/96
posée par Gianfranco Dell'Alba (ARE) à la Commission
(27 août 1996)

Objet: Avant-projet de budget 1997


Au sujet de la ligne budgétaire B7-6210 coopération Nord-S
26/07/1996

Question parlementaire posée par Carlos Pimenta (ELDR), Noël Mamère (ARE) et Gianfranco Dell'Alba (ARE) à la Commission et réponse donnée par M. Van den Broek au nom de la Commission



Questions parlementaires
QUESTION ÉCRITE E-2113/96
posée par Carlos Pimenta (ELDR), Noël Mamère (ARE)
et Gianfranco Dell'Alba (ARE) à la Commission
(26 juillet 1996)

Objet: Visite de journalistes slovènes sur les sites n
18/03/1996

Question parlementaire posée par Gianfranco Dell'Alba (ARE) au Conseil et réponse



Questions parlementaires
QUESTION ÉCRITE E-0673/96
posée par Gianfranco Dell'Alba (ARE) au Conseil
(18 mars 1996)

Objet: Inclusion dans les clauses de l'accord d'association entre l'UE et la Slovénie de la fermeture de la c
15/03/1996

Question parlementaire posée par Gianfranco Dell'Alba (ARE) à la Commission et réponse donnée par M. Van den Broek au nom de la Commission



Questions parlementaires
QUESTION ÉCRITE E-0674/96
posée par Gianfranco Dell'Alba (ARE) à la Commission
(15 mars 1996)

Objet: Inclusion dans les clauses de l'accord d'association entre l'UE et la Slovénie de la fermeture de
12/10/1995

Question parlementaire posée par Gianfranco Dell'Alba (ARE) à la Commission et réponse donnée par M. Bangemann au nom de la Commission



Interrogazioni parlamentari
QUESTION ÉCRITE E-2754/95
posée par Gianfranco Dell'Alba (ARE) à la Commission
(12 octobre 1995)

Objet: Plan d'action 1995 pour les services de télévision avancés


En 1995, la Commissio
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