Accueil › Lista documenti ›

Lista documenti

01/02/2007 Peine Mort RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Parlement européen : Résolution sur un moratoire universel sur la peine de mort
17/01/2007 Peine Mort RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Déclaration écrite sur la peine de mort: pour un moratoire universel sur les exécutions capitales en vue d’une abolition totale
24/02/2005 Egypte. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Résolution du Parlement européen sur le partenariat euro-méditerranéen
18/11/2004 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Thibet. PE/Tibet: résolution sur le Tibet et le cas de Tenzin Delek Rinpoché
26/02/2004 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Tchétchénie LES DEUX AMENDEMENTS RADICAUX SUR LA TCHETCHENIE ADOPTES PAR LE PARLEMENT EUROPEEN
26/02/2004 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Russie. Recommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil sur les relations entre l'UE et la Russie
19/02/2004 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Tchétchénie Tchétchénie: proposition de motion déposée à la Chambre des Députés italienne
12/02/2004 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Tchétchénie Tchétchénie: proposition de résolution déposée au Sénat belge par Marie-José Laloy
18/12/2003 Géorgie RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Résolution du Parlement européen sur la Géorgie
02/12/2003 Internet. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Proposition de résolution déposée conformément à l'article 48 du règlement, par Marco Cappato sur le Sommet mondial des Nations unies sur la société de l'information (SMSI) – B5-0394/2003
28/11/2003 Géorgie RESOLUTION (ALSO MOTIONS) PE/Géorgie: proposition de résolution
20/11/2003 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Vietnam. Résolution du Parlement européen sur le Viêt Nam
17/11/2003 Internet. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Déclaration écrite pour inscription au registre déposée conformément à l'article 51 du règlement par Marco Cappato et Daniel Cohn-Bendit sur le sommet mondial sur la société de l’information (SMSI) à Tunis
22/10/2003 Laos. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) LAOS: MOTION DU CONSEIL REGIONAL DU PIEMONT EN FAVEUR DE LA LIBERATION DES PRISONNIERS POLITIQUES LAOTIENS ADOPTEE A L'OCCASION DE L'ANNIVERSAIRE DE L'ARRESTATION DES CINQ LEADERS ETUDIANTS
03/07/2003 Laos. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Résolution du Parlement européen sur le Laos
15/05/2003 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Vietnam. Résolution du Parlement Europeén: Liberté d'expression et religieuse au Viêt-Nam
16/01/2003 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Tchétchénie Résolution du Parlement européen sur la non prolongation du mandat de l'OSCE en Tchétchénie
10/01/2003 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Tchétchénie Parlement européen – Session plénière des 13-16 janvier 2003. Proposition de résolution sur la situation en Tchétchénie
27/05/2002 Drogues RESOLUTION (ALSO MOTIONS) SEMINAIRE INTERNATIONAL : POUR UNE REVISION DES CONVENTIONS ONU EN MATIERE DE DROGUE<br><br>ROME 27-28 MAI 1994<br><br><br>PROJET DE MOTION PARLEMENTAIRE
11/04/2002 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Vietnam. Résolution du Parlement européen sur les minorités indigènes du Viêt-Nam et la fermeture des camps de réfugiés au Cambodge
15/11/2001 Laos. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Résolution du Parlement européen sur les arrestations arbitraires et la situation politique au Laos
05/07/2001 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Vietnam. Résolution du Parlement européen sur les libertés religieuses au Viêt Nam
02/06/2001 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Vietnam. Propostition de résolution sur la liberté religieuse au Vietnam<br>Déposée par Olivier Dupuis, Marco Pannella, Emma Bonino, Maurizio Turco, Gianfranco dell'Alba, Marco Cappato et Benedetto Della Vedova au nom du groupe TDI
15/02/2001 Laos. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) PE/Laos: proposition de résolution <br>déposée conformément à l'article 50 du règlement <br>par Olivier Dupuis, Marco Pannella, Emma Bonino, Gianfranco Dell'Alba, Maurizio Turco, Benedetto Della Vedova et Marco Cappato au nom du groupe TDI
15/02/2001 Laos. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Résolution du Parlement européen sur la situation en matière de droits de l'homme en République démocratique populaire LAO
16/11/2000 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Vietnam. Résolution du Parlement européen sur le Vietnam
01/05/1998 RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Vietnam. Parlement européen: Proposition de résolution d'urgence selon l'article 47 du règlement déposée par Olivier Dupuis, Gianfranco Dell'Alba et Jean-François Hory au nom du groupe ARE (mai 1998)
13/05/1993 Peine Mort RESOLUTION (ALSO MOTIONS) PARLAMENTO EUROPEO: PROPOSTE RISOLUZIONI SULLA PENA DI MORTE<br>E SUL TRIBUNALE INTERNAZIONALE DEI CRIMINI DI GUERRA
31/05/1992 Ex-yougoslavie. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Un épisode parlementaire nouveau et sans précédent
03/11/1991 Ex-yougoslavie. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Conseil Federal Pr: motion sur Yougoslavie et Europe
17/10/1991 Ex-yougoslavie. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Motion présentée au Sénat de la République
10/10/1991 Ex-yougoslavie. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) MOTION DE CENSURE A L'EGARD DU MINISTRE ITALIEN DES AFFAIRES ETRANGERES DE MICHELIS
08/10/1991 Ex-yougoslavie. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Motion pour la reconnaissance de la Slovenie et de la Croatie<br>Présentée par les députés du Groupe parlementaire fédéraliste européen
11/02/1985 Antimilitarism. RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Le droit à l'objection de conscience en Espagne
30/09/1981 Faime Dans Le Monde RESOLUTION (ALSO MOTIONS) PARLEMENT EUROPEEN - Résolution sur le manifeste-appel des prix Nobel sur la faim dans le monde et la contribution de la Communauté européenne approuvée par le Parlement Européen selon l'article 49 du règlement le 30 septembre 1981
01/01/1980 Faime Dans Le Monde RESOLUTION (ALSO MOTIONS) Motions contre l'extermination par la faim