Question parlementaire posée par Maurizio Turco (NI) à la Commission et réponse donnée par M. Solbes Mira au nom de la Commission

Questions parlementaires
QUESTION ÉCRITE E-0851/02
posée par Maurizio Turco (NI) à la Commission
(27 mars 2002)

Objet: Quantités de nickel et de tributylétain (TBT) utilisées pour la fabrication de pièces et de billets en euros et effets sur la santé humaine

Sachant que les pièces de 1 et 2 euros contiennent du nickel et que l'on utilise du tributylétain (TBT) pour stabiliser la couleur des billets, la Commission peut-elle répondre aux questions suivantes:

- La quantité de nickel contenue dans les pièces de 1 et 2 euros peut-elle être nocive pour la santé humaine? Avant la fabrication de ces pièces, la Commission a-t-elle effectué des recherches ou demandé des avis scientifiques?
- A-t-on utilisé du tributylétain (TBT) pour la fabrication de billets et, dans l'affirmative, pour quelles coupures? La quantité de TBT utilisée peut-elle être nocive pour la santé? Avant la fabrication des billets de banque, la Commission a-t-elle effectué des recherches ou demandé des avis scientifiques?
- Les pièces de 1 et 2 euros auraient-elles pu être fabriquées avec un métal moins toxique que le nickel et, en ce qui concerne les billets, aurait-on pu utiliser un stabilisateur de couleur moins toxique que le tributylétain (TBT)?

E-0851/02FR
Réponse donnée par M. Solbes Mira
au nom de la Commission
(28 mai 2002)

Avant de lancer la production des pièces en euros, la Commission a fait procéder à des recherches scientifiques sur la question soulevée: aucune preuve concluante n'a pu être retenue contre l'utilisation de nickel.

Le nickel contenu dans les pièces d'un euro et de deux euros étant essentiellement présent dans l'alliage de fabrication, le contact de la peau avec ce métal est limité.

De plus, l'utilisation de nickel est indispensable à la mise en œuvre de techniques limitant le risque de contrefaçon. Le degré de sécurité devant être particulièrement élevé pour les pièces d'un euro et de deux euros, on ne saurait se passer de nickel pour la production de pièces de haute qualité. Cependant, le pourcentage de pièces renfermant du nickel est actuellement bien moins élevé que dans le cas des anciennes pièces nationales (soit 14 % aujourd'hui contre 75 % précédemment).

Par ailleurs, la décision afférente aux spécifications techniques des billets a été prise par l'Institut monétaire européen (IME); la question est désormais de la compétence de la Banque centrale européenne (BCE).